J.O. Numéro 97 du 25 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07394

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 17 avril 2002 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2002


NOR : MENS0200986A



Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 mars 2002,
Arrête :



Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 2002, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 97 du 25/04/2002 page 7394 à 7395


Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 avril 2002.

Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel